- procédure établie
- обычный порядок, принятый порядок, принятая процедура, установленная процедура
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques … Wikipédia en Français
procédure — [ prɔsedyr ] n. f. • 1344; de procéder 1 ♦ Vx Manière de procéder pour aboutir à un résultat. 2 ♦ Manière de procéder juridiquement; série de formalités qui doivent être remplies. Procédure judiciaire. Quelle est la procédure à suivre pour se… … Encyclopédie Universelle
Procédure d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne — Logo de l adhésion de la Turquie à l’Union européenne … Wikipédia en Français
Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été … Wikipédia en Français
Procédure référendaire — Référendum Le référendum désigne un vote par lequel les citoyens d un pays peuvent approuver ou rejeter une proposition. Sommaire 1 En Amérique du Nord 1.1 Canada 1.1.1 Québec 2 En Asie … Wikipédia en Français
Enquête préliminaire en procédure pénale française — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité péna … Wikipédia en Français
PÉNALE (PROCÉDURE) — La procédure pénale répond à la question de savoir quelles sont les circonstances de l’infraction, qui en est l’auteur et quelle peine est applicable à ce dernier. Le droit pénal définit la nature et les éléments des actes interdits, et leur… … Encyclopédie Universelle
Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
HAS — Haute Autorité de santé La Haute Autorité de santé (HAS) reprend, depuis 2005, les missions de l’Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé (ANAES), celles de la Commission de la transparence (instance scientifique qui évalue les… … Wikipédia en Français
Haute Autorite de sante — Haute Autorité de santé La Haute Autorité de santé (HAS) reprend, depuis 2005, les missions de l’Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé (ANAES), celles de la Commission de la transparence (instance scientifique qui évalue les… … Wikipédia en Français
Haute Autorité De Santé — La Haute Autorité de santé (HAS) reprend, depuis 2005, les missions de l’Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé (ANAES), celles de la Commission de la transparence (instance scientifique qui évalue les médicaments ayant obtenu… … Wikipédia en Français